Séances de 2003 à 2005.

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2851W - Centre communal d'action sociale

Déplier tous les niveaux

Centre communal d'action sociale (CCAS). Conseil d'administration.

Cote/Cotes extrêmes

2851W/1-13

Date

1990-2008

Importance matérielle

1,3

Origine

Versement du Centre communal d'action sociale (CCAS)

Modalités d'entrées

Versement du 15/10/2020

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable.

Mots clés matières

action sociale, aide sociale

Mots clés typologiques

procès-verbal

Fonctions

10 Action sociale, 1000 Aide sociale

Registres des procès verbaux des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

2851W/5-9

Date

2001-2008

Séances de 2003 à 2005.

Cote/Cotes extrêmes

2851W/6

Date

2003-2005

Présentation du contenu

Séances des 5 mai, 16 juin, 26 juin, 6 octobre, 8 décembre 2003 (n°2003-11 à 2003-31).
Séances des 26 janvier, 22 mars, 22 avril, 15 juin, 7 octobre,17 novembre 2004 (n°2004-01 à 2004-41, sauf délibérations n°2004-33 à 2004-35 retirées).
Séance du 15 mars 2005 (n°2005-01 à 2005-10).