1901 W

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Cote/Cotes extrêmes

1901W/1-1901W/248

Date

1987-2005

Importance matérielle

248

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1901W/26

Cote/Cotes extrêmes

1901W/26

Date

1996

Présentation du contenu

Déclarations de travaux 1996

0028/1996 : 4 rue Pelletier 69004

0029/1996 : 49 rue Maurice Flandin 69003

0030/1996 : 7 rue Docteur Vaillant 69003

0031/1996 : 29 rue Delandine 69002

0032/1996 : 28 rue de la Quarantaine 69005

0033/1996 : 64-68 rue Boileau, 78-80 rue Sully 69006

0034/1996 : 9 rue Pailleron 69004

0035/1996 : 42 rue des Remparts d'Ainay 69002

0036/1996 : 3 avenue Debrousse 69005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français