1901W/1-1901W/248
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1996
0028/1996 : 4 rue Pelletier 69004
0029/1996 : 49 rue Maurice Flandin 69003
0030/1996 : 7 rue Docteur Vaillant 69003
0031/1996 : 29 rue Delandine 69002
0032/1996 : 28 rue de la Quarantaine 69005
0033/1996 : 64-68 rue Boileau, 78-80 rue Sully 69006
0034/1996 : 9 rue Pailleron 69004
0035/1996 : 42 rue des Remparts d'Ainay 69002
0036/1996 : 3 avenue Debrousse 69005
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires