Aide à la recherche

1542 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1542WP/1-1542WP/439

Date

1931-1996

Importance matérielle

438

Origine

Direction administrative des Travaux et Marchés

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction administrative des Travaux et Marchés

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Batiments communaux. Fournitures et services, travaux : marchés de travaux.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

3 Administration générale, 303 Marchés publics

1542WP/164

Cote/Cotes extrêmes

1542WP/164

Date

1991-1994

Présentation du contenu

07002 Groupe scolaire Claudius Berthelier, rue M. Mérieux. Gymnase et restaurant.

- Restructuration du groupe scolaire 1ère phase : AOO mission de contrôle technique de sécurité, convention de contrôle technique, AOO, marchés (7 lots), procès-verbal, CCAP, CCTP (1991-1993).

- 2e tranche. Construction d'une école maternelle : délibération, permis de construire, AOO restreint, marché, procès-verbal, CCTP, CCAP (1993-1994).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français