2023W/1-2023W/764
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Systèmes d'Information et Télécommunications
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
SEM Icare.
- Direction : création, évolution et liquidation de la SEM (1969-2006) ; administration (1970-2005) ; budget, comptabilité (1970-2002) ; personnel (1970-2000) ; mission territoriales, activités (1969-2001) ; communication (1980-1999).
- ATOLL, association pour l'application des nouvelles technologies dans la gestion locale : administration, comptabilité, personnel, réunions, communication (1987-1999).
Archives récupérées lors du déménagement de la DSIT (Direction des systèmes d'information et télécommunications) de la Ville de Lyon dans le cadre du projet Ensemble en 2003. Versement complété le 22 septembre 2006 (4 dossiers apportés par M. Michel Carrard, dernier directeur d'Icare).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Personnel.
- Paiement de la taxe professionnelle : formulaires de déclaration, justificatifs, notes, correspondance (1992-2000).
- Paiement de la contribution sociale de solidarité : formulaires de déclaration, notes, correspondance (1973-1999).
- Déclarations de la participation des employeurs à l'effort de construction : formulaires de déclaration, convention, notes, correspondance (1971-1999).
- Paiement de la taxe sur les véhicules des sociétés : formulaires de déclaration, notes (1981-1987; 1994-1998).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires