Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1584 - 1585) Comptes de Guyot de Masso
Comptabilité. -" Compte treiziesme de M. Guyot de Masso, receveur des denyers communs ". - Recettes diverses. - Dépenses : - folio 26 - Gages des officiers de la ville. - Paiement des rentes dues par la ville. - Paiement au receveur du domaine du Roi. - Rentes dues sur la boucherie Lanterne. - folio 55 - Dépenses pour le jour de la St-Thomas. - Déjeuner des arquebusiers. - folio 55 verso - Paiement à Mathieu de Vauzelle pour avoir prononcé l'oraison doctorale. - Don au bourreau, " pour achepter des meubles et ayder à se cazer en cested. ville ". - folio 56 - Paiement au maçon François Chaignon "pour abattre et desmolir promptement sans offencer la pierre de taille la maison que led. consullat avoyt acquise de noble Claude Valleton ", - folio 56 verso - au bourreau " pour empescher qu'il ne levast les burres, oufz et frommaiges, les jours de marché ", - folio 57 - à Mathieu Oulier, pour fournitures de torches, - folio 61 - à Guillaume Vallansot, " pour pourter une caissette de conficture à Paris pour faire présent à ung grand seigneur de la court pour implorer sa faveur . - folio 58 - à de Masso, " pour les fraiz faictz à l'audition des comptes de l'hostel Dieu du Pont du Rhosne ", - folio 60 -" pour une voulte qui a de l'ordonnance du consullat esté faicte à la fontaine de la Déserte qui vient distiller au bénéfice du publicq en la rue de St-Sébastien ", - folio 61 - à " Mathieu Martin dic Adam, demeurant aud. Lyon, la somme de six escuz sol., pour douze harmoyries grandes de la ville, dorées et argentées, par luy faictes sur cartons doubles ", - folio 66 - à Jehan Pillehotte " pour les acquictz imprimez pour la refve et fouraine ; des cappitaines penons et tilletz envoyez de la part du consullat à tous les principaux et plus aisez habitans de lad. ville, pour les prier de prester à lad. ville les sommes ausquelles chacun d'eux a esté respectivement coctizé pour fournir à la somme de quarante mil escuz, dont lad. ville a faict don au Roy pour le secourir en la nécessité de ses affaires ". - Frais de procédure.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes