1819 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1819WP/1-1819WP/22

Date

1984-2005

Importance matérielle

22

Origine

Secrétariat des délégués généraux

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Secrétariat des délégués généraux

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers de M. Tort, délégué général adjoint au Service au Public.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1819WP/11

Cote/Cotes extrêmes

1819WP/11

Date

1996-2002

Présentation du contenu

- Immeuble La Brocatelle. Ravalement de façade : correspondance (2001).

- Tennis-club de Lyon. Renseignements sur le bail : plan, délibération, convention financière, avenant n° 13 au bail, bail emphythéotique, correspondance (2001).

- CLIS (Commission locale d'information et de surveillance). Création : circulaires, notes, correspondance (1998-2000).

- Conférence communale du logement. Réunions : comptes rendus (1999).

- Espace Bargoin 135 rue Bataille 69008. Transfert de propriété : comptes rendus de réunion, contentieux, délibération, notes, correspondance (1998-2001).

- SACVL. Engagement de procédure pénale : réponses des commissaires aux comptes aux critiques de la MIILOS, réponses au rapport avant contradiction, coupure de presse, correspondance (1997).

- Chambre de Commerce. Travaux de réhabilitation : coupures de presse, présentation, délibération, avenant à la convention d'affectation, notes, correspondance (1997-2002).

- Société Ruiz. Demande d'indemnisation suite au préjudice subi lors des travaux de réhabilitation du Palais Saint-Pierre : protocole transactionnel, délibération, mémoire, notes, correspondance (1996-1997).

- Relations internationales. 1er forum des villes jumelées et amies : programmes, liste des maires ou de leur représentant (1997).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français