Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Secrétariat des délégués généraux
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers de M. Tort, délégué général adjoint au Service au Public.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Immeuble La Brocatelle. Ravalement de façade : correspondance (2001).
- Tennis-club de Lyon. Renseignements sur le bail : plan, délibération, convention financière, avenant n° 13 au bail, bail emphythéotique, correspondance (2001).
- CLIS (Commission locale d'information et de surveillance). Création : circulaires, notes, correspondance (1998-2000).
- Conférence communale du logement. Réunions : comptes rendus (1999).
- Espace Bargoin 135 rue Bataille 69008. Transfert de propriété : comptes rendus de réunion, contentieux, délibération, notes, correspondance (1998-2001).
- SACVL. Engagement de procédure pénale : réponses des commissaires aux comptes aux critiques de la MIILOS, réponses au rapport avant contradiction, coupure de presse, correspondance (1997).
- Chambre de Commerce. Travaux de réhabilitation : coupures de presse, présentation, délibération, avenant à la convention d'affectation, notes, correspondance (1997-2002).
- Société Ruiz. Demande d'indemnisation suite au préjudice subi lors des travaux de réhabilitation du Palais Saint-Pierre : protocole transactionnel, délibération, mémoire, notes, correspondance (1996-1997).
- Relations internationales. 1er forum des villes jumelées et amies : programmes, liste des maires ou de leur représentant (1997).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires