1891 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1891WP/1-1891WP/13

Date

1988-2004

Importance matérielle

13

Origine

Centre communal d'action sociale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

CCAS (centre communal d'action sociale). Forfaits soins : états trimestriels.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1891WP/6

Cote/Cotes extrêmes

1891WP/6

Date

1997-1998

Présentation du contenu

Forfaits soins : états trimestriels (résidences et immeubles).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français