Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Les archives inventoriées couvrent une période allant de 1789 à mars 1852, date à laquelle Vaise est devenue 5e arrondissement. En 1964, le 5e arrondissement est divisé en deux pour devenir les 5e et 9e arrondissements.
Modalités d'entrées
Présentation du contenu
En ce qui concerne les pièces composant ce fonds, il paraît intéressant de signaler, par exemple, que les registres de recensement de la population (série F) donnent des renseignements sur le nombre des métiers à tisser par foyer, sur la nature des étoffes fabriquées, sur les pratiques religieuses, les infirmités des habitants etc...
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Bibliographie
REPERTOIRE NUMERIQUE PAR SERIE PAR ELISABETH FOSSE
Informations sur le traitement
Classé en mars 1995.
Mots clés lieux
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
VAISE. Contributions. Impôts directs :
- 1794-1795 (An III) : - contribution personnelle et somptuaire : matrice et rôle d'imposition : 2 registres 1794-1795 ; - contribution foncière : registre 1794
- 1794-1795 (Ans III et IV) : contribution foncière : rôle d'imposition : registre 1794-1796
- 1795-1796 (An IV) : - contribution foncière : registre 1795-1796 ; - impôt extraordinaire : rôle d'imposition : registre 1795 ; - emprunt forcé : registre 1796-1797
- 1796-1797 (An V) : - rôle provisoire des contributions directes de l'An V : registre 1796 ; - contribution foncière : matrice et rôle d'imposition : registres [1796]-1798 ; - contribution personnelle-mobilière : matrice et rôle d'imposition : registres [1796]-1798 ; - patentes : registre 1796-1797
- 1797-1798 (An VI) : - contribution foncière : rôle d'imposition : registre 1798 ; - contribution personnelle : rôle d'imposition : registre 1798
- 1798-1799 (An VII) : - états de sections : registre 1799 ; - contribution personnelle : registre 1800
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques