370W/1-370W/79
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00303.5
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme déposées en 1963 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", droits de voirie.
TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1963
293/1963 : 80 rte de Genas angle imp. du Sablon 69003, P 18/1965 (1963-1970)
296/1963 : 6 rue A. Daudet 69007 (1963)
297/1963 : 66 rue Marietton, 17-19 rue de la Duchère 69005, M 297/1963 (1963-1964)
298/1963 : 38 rue Rabelais 69003 (1963).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires