Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1615 - 1616) Pièces justificatives des comptes d'Antoine Rougier
Comptabilité. Pièces justificatives des comptes du receveur Rougier. Mandements et quittances relatifs à la fête de la Saint-Thomas : oraison doctorale prononcée par Antoine Barailhon, dîner, messe, installation d'une chaire (p. 1 à 5). Feu d'artifice de la Saint-Jean (p. 6). Menus frais de bureau de la rêve ; loyer de Claude Dangon ; portraits du consulat ; orfèvrerie ; velin, taffetas et velours pour le livre des portraits ; frais de secours aux habitants de la Guillotière, pendant une inondation ; frais de voyage de l'échevin Murard ; loyer payé pour le collège à Henry Gravier ; cierges et flambeaux payés à Didier Bresson ; étoffes des robes consulaires ; part du notaire Labruyère sur les droits de lods payés à la ville (p. 7 à 21). Etat des étrennes aux commis ; mandement à la suite ; quittances à l'appui des réveille-matin, de Gilbert Achard clerc du procureur, de Jacques Bigaud, Archimbaud, Rodilias, Gucin, Galliot, Rabbot, Mollu, Guillot, Picard, Buisson, Compaignon, Gravil, Parie, Vignon, Barjot, Biennier (p. 22 à 41). Certificat de scolarité au collège de Tournon pour le boursier Isaac Gaillard (p. 42). Etat de menus frais du receveur Rougier ; quittances : dépenses pour la confection du syndicat et pour la fête de Saint-Thomas ; étrennes aux arquebusiers ; frais d'ouverture et de fermeture du corps de garde du Change ; entretien de l'horloge du Change ; gages du tapissier de la ville ; frais de contrats ; vin offert à M. le Président du Vert, Messieurs de Vantadour, l'admiral, Le Grand et de Lesdiguières " ; port de la dépêche du roi contenant " les nouvelles de la paix " ; transport d'un huissier pour assigner M. de Saint-Chamond à la requête de la ville " touchant l'aulbeyne du Marquis de Finalz " ; règlement de dépens aux huissiers de la chambre des comptes pour cause de souffrances d'anciens comptes ; sacs de velours violet ; frais de nettoiement d'une maison brûlée en la boucherie Saint-Paul ; dépenses de M. Sarrasin, député de Genève, vin offert et souper chez " le capp. Chaufestin ", fourniture de " bretaignes " pour l'hôtel de ville ; frais de fermeture de la porte Saint-George ; papier du secrétariat ; annuité du procureur Sabatier pour l'acquisition de sa maison ; indemnité aux commis des chaînes pour le passage des manoeuvres qui ont travaillé au boulevard Saint-Clair ; frais de conduite de M. d'Halincourt ; dépenses de bouche, flambeaux, combustibles ; étrennes aux domestiques de M. d'Halincourt ; pavé devant le portail des Jacobins (p. 42 à 73).
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes