5 WP - Archives de la communes de Saint-Rambert-l'Île-Barbe.

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Cote/Cotes extrêmes

5WP/1-5WP/224

Date

1789-1965

Importance matérielle

450

Origine

Mairie de Saint-Rambert-l'Ile-Barbe

Biographie ou Histoire

La commune de Saint-Rambert-l'Ile-Barbe a été rattachée à Lyon en 1963.

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Mairie de Saint-Rambert-l'Ile-Barbe

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Archives de Saint Rambert l'Ile Barbe : Administration de la commune jusqu'en 1964. Archives publiques

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1995.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifée)

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la Métropole de Lyon

EDEPOT232/1-EDEPOT232/16 : Commune de Saint-Rambert-l'Ile-Barbe, archives antérieures à 1790.- Cultes : registres paroissiaux (1638-1752, 3 volumes). Eglise et cure (1480-1790). Privilèges (1564-1658). Droit de cire (1575-1758). Taxes royales (1625-1656). Cimetière, presbytère, chemins (1611-1793). Logement des gens de guerre (1575-1642). Possession du port Gillegain, procédure contre le chapitre Saint-Jean et des particuliers : pièces de procédure (1779-1789).

Bibliographie

INVENTAIRE PARTIEL DES ARCHIVES PAR ELISABETH BENAMOU .- 1987

Délibérations municipales : registre (23/01/1808-03/10/1811).

Cote/Cotes extrêmes

5WP/1/4

Date

Entre le 25 juin 1807 et le 24 mai 1826

Importance matérielle

1 registre

Caractéristiques physiques

Papier

Particularité physique

NB; Encre noire

Dimensions

19.2x26.6x1 cm

Présentation du contenu

Le registre contient également :

  • à la suite des délibérations : des arrêtés (bans de vendange, pose d'enseigne (09/12/1811-24/05/1826), des congés de militaires (1814-1816) accordés pendant la guerre contre l'Angleterre, avec une copie de certificat de visite des officiers de santé pour Joseph Mallibran, réformé ; 
  • tête-bêche : des passeports (25/06/1807-12/09/1824).

Conditions d'accès

Communicable

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Registre broché avec couverture cartonnée, bords abîmés, blanc correcteur en haut de la coiffe, pages cornées. Le registre a été rédigé tête-bêche.