1778W/1-1778W/99
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Habitat : fonctionnement du service, gestion de la demande de logement, suivi du parc privé, gestion du parc social, politique de la ville (volet habitat du contrat de ville), politique de l'habitat, documentation.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Parc social. Opération de logements sociaux. Financement. Avis sur les opportunités et surcoût foncier. Dossiers par opération : fiches de suivi des PLA adaptés, délibérations des conseils municipal et d'arrondissement, rapport au Conseil municipal, rapports de présentation, plans, études de faisabilité, demande de subvention, conventions, acte notarié, correspondance.
- 6e arrondissement (124 rue Boileau, 59 rue Bossuet, 25 et 60 bvd des Brotteaux, 39-41 rue Duquesne, 3 rue Fournet, 44 et 89 rue Ney, 11 rue Notre-Dame, 123 bis rue de Sèze, 9 et 88 crs Vitton).
- 7e arrondissement (4-6 rue d'Aguesseau, 76 rue d'Anvers, 61, 89 et 114 av. Berthelot, 22 rue Domer, 2 rue Galland, 120 à 138 crs Gambetta, 48 à 54 Grande rue de la Guillotière, 8 rue Nicolaï, 10 rue Pasteur, 48-50 rue du Repos, 20 bvd des Tchécoslovaques, 44, 63 et 91 rte de Vienne).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires