732 WP

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Cote/Cotes extrêmes

732WP/1-732WP/82

Date

1853-1977

Description physique

Notes contenant : 173-238

Importance matérielle

92

Origine

Régie des biens communaux - 3B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00566

Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B

Type d'entrée : Versement

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

732WP/14

Cote/Cotes extrêmes

732WP/14

Date

1940-1965

Présentation du contenu

BIENS COMMUNAUX :

- Passage de l'Hôtel-Dieu : location, relogement des locataires d'appartements, contentieux : correspondance, baux, periodiques, actes juridiques (1940-1959)

IMMEUBLES DEMOLIS

- Groupe Jean Macé : location : correspondance, rapports, plans, compte-rendus de séance, compte d'exploitation, compte de gestion, compte-rendu de réunion (1954-1965)

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français