Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00566
Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B
Type d'entrée : Versement
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
BIENS COMMUNAUX :
- Passage de l'Hôtel-Dieu : location, relogement des locataires d'appartements, contentieux : correspondance, baux, periodiques, actes juridiques (1940-1959)
IMMEUBLES DEMOLIS
- Groupe Jean Macé : location : correspondance, rapports, plans, compte-rendus de séance, compte d'exploitation, compte de gestion, compte-rendu de réunion (1954-1965)
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes