922 WP

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Cote/Cotes extrêmes

922WP/1-922WP/103

Date

1770-1947

Description physique

Notes contenant : 1-145

Importance matérielle

521

Origine

6ème bureau

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : 6ème bureau

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Travaux publics et voirie urbaine : construction d'égouts, mise en état de la viabilité : plans, demandes de construction, rapports, détail estimatif des travaux : dossiers 1930 (classement alphabétique par rue)

6EME BUREAU

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1990.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

922WP/81/5

Cote/Cotes extrêmes

922WP/81/5

Date

1906-1925

Présentation du contenu

RUE PROFESSEUR ROLLET, 7ème arrondissement: - ouverture de la dite rue: acquisition de terrain, échange de terrains, enquête sur les alignements et le nivellement, mise en état de viabilité: correspondance, acte de vente, procès verbal de mensuration, plans, arrêté, rapport, expropriation, détail estimatif des travaux, avant métré des travaux 1906-1925 - vente de terrain: pétition: rapport, plan, procès verbal de mensuration, acte de vente, arrêté 1923 - vente de terrain: pétition: rapport, plan, acte de vente, procès verbal de mensuration, arrêté, correspondance 1924 - vente de terrain: pétition: rapport, plan, acte de vente, procès verbal de mensuration, arrêté

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Mots clés matières