Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Registre des recettes et des dépenses.
Comptabilité. -" Compte XVIe de Jacques Coulaud, receveur des deniers communs de la ville de Lyon, de l'année commençant le premier jour d'octobre MVc XLV, finissant le derrenier septembre ensuivant MVc XLVI, contenant ledit compte, recepte des deniers levés par permission et octroy du Roy, et de la despense, comme ils ont esté employez ès réparations et autres affaires nécessaires de ladicte ville. -" Recettes : " barraige du pont du Rosne ; dixiesme du vin ; entrées des cinq espèces, camelotz, vin, poix des farines, sel et espisserye ; entrée du pied fourché. " - Dépenses : réparations du pont du Rhône ; construction des remparts " des boulevardz St-Clair, joignant la rivière du Rosne ; - Pièce N° 10 - des ouvraiges en pierre des canonnières du boulevard Notre-Dame et autres ouvraiges nécessaires esdits rempars ; " -" des ouvraiges faictz pour... - Pièce N° 15 - refaire le port rue Chalamon, sur la rivière de Saônne, tant qu'il se comporte en largeur, la rue frappant sur ledit port, seulement pour ce qu'il estoit rompu et ruiné, à cause des eaux pluviales, descendans en icelluy des rues Mercière, les rues de la Grenette et autres prochaines. " (V. pour les autres dépenses les pièces justificatives cc. 968 - 970.)
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes