1858 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1858W/1-1858W/357

Date

1992-2005

Importance matérielle

357

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1995 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1858W/251

Cote/Cotes extrêmes

1858W/251

Date

1995

Présentation du contenu

Certificats d'urbanisme de division et de cession 1995

001/1995 : 6-6 bis-6 ter imp. des Platanes, 117 av. des Frères Lumière 69008

003/1995 : 114 bis rue de saint Cyr 69009

004/1995 : 79 rue Etienne Richerand 69003

006/1995 : 2 rue de la Concorde 69008

009/1995 : 29 rue Pierre Baizet 69009

010/1995 : Rue de saint Cyr, rue de Bourgogne, rue Mouillard 69009

011/1995 : 21 rue des Alouettes 69008

012/1995 : 7 rue de Transvaal 69008

015/1995 : 63 rue de Créqui 69006

021/1995 : 30 rue Joliot Curie 69005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français