2033W/1-2033W/317
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 24 mai 2007
Présentation du contenu
Dossiers de carrière des agents titulaires et non-titulaires dont le nom commence par J ou K.
Mode de classement
Alphabétique
Conditions d'accès
Le fonds est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers ou 120 ans (données médicales) après la naissance des agents.
Informations sur le traitement
Traité en 2007 et 2022
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
En fonction du 12.12.1994 au 28.08.1996.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.