741 WP

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Cote/Cotes extrêmes

741WP/1-741WP/72

Date

1774-1942

Importance matérielle

450

Origine

Service chargé des biens communaux

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Service chargé des biens communaux

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Biens communaux : - terrains communaux : acquisitions, locations 1897-1904 - propriétés et droits divers : Théâtre des Célestins 1814-1890, Grand Théâtre 1825-1902, justices de paix , Hôtel de Ville 1829-1872 : inventaire du mobilier, titres de propriété, états de perception - biens nationaux (période révolutionnaire) : ventes et acquisitions, séquestres, inventaires

DOMAINE

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1992

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Fonctions

741WP/69/1

Cote/Cotes extrêmes

741WP/69/1

Date

1881-1903

Présentation du contenu

VOIRIE URBAINE : - Acquisition d'immeubles par la ville en vue d'amélioration de quartier ou de percement de rue, relations avec les locataires : immeuble de Monsieur Goybet Victor situé 2 rue de La Martinière : police d'abonnement, polices d'assurance, baux, avertissements, états récapitulatifs, acte de vente, correspondance 1881-1903

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Mots clés matières