1778 W

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Cote/Cotes extrêmes

1778W/1-1778W/99

Date

1819-2004

Importance matérielle

99

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Habitat : fonctionnement du service, gestion de la demande de logement, suivi du parc privé, gestion du parc social, politique de la ville (volet habitat du contrat de ville), politique de l'habitat, documentation.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1778W/51

Cote/Cotes extrêmes

1778W/51

Date

1819-2002

Présentation du contenu

Parc social. Patrimoine de la Ville. Habitations bon marché (HBM). Suivi. Groupe Ravat.

Présentation : copie d'acte notarié, séances du Conseil municipal, plans, état des locataires, correspondance (1819-1990).

Travaux.

- 48 rue Delandine. Estimation des travaux suite à un incendie : note, correspondance (1993).

- Etudes préalables : pré-programmation, état des locataires, correspondance (1995-1997).

- Programmation : délibérations du Conseil municipal, programme, calendrier prévisionnel, planning des opérations (1998-2001).

- Mandatement : convention, proposition, correspondance (1997-1999).

- Gaz. Installation : convention, correspondance (2000).

- Espaces extérieurs : plans, cahier des clauses techniques et particulières, correspondance (1999-2001).

Logements.

- Gardiennage. Affectation de concierge : correspondance (1994-1995).

- Peuplement : étude pré-opérationnelle de l'association de restauration immobilière (ARIM), factures (1997-1998).

- Maîtrise d'oeuvre sociale (MOS). Analyse des offres : cahier des charges, analyse des propositions, correspondance (1999).

- Relations avec les habitants : consultation, correspondance (1997-2001).

- Dédites : correspondance (1998-2000).

Financement : compte rendu de réunion, décision d'attribution de subvention, plan de financement, correspondance (1999-2002).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français