1778W/1-1778W/99
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Habitat : fonctionnement du service, gestion de la demande de logement, suivi du parc privé, gestion du parc social, politique de la ville (volet habitat du contrat de ville), politique de l'habitat, documentation.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Parc social. Patrimoine de la Ville. Habitations bon marché (HBM). Suivi. Groupe Ravat.
Présentation : copie d'acte notarié, séances du Conseil municipal, plans, état des locataires, correspondance (1819-1990).
Travaux.
- 48 rue Delandine. Estimation des travaux suite à un incendie : note, correspondance (1993).
- Etudes préalables : pré-programmation, état des locataires, correspondance (1995-1997).
- Programmation : délibérations du Conseil municipal, programme, calendrier prévisionnel, planning des opérations (1998-2001).
- Mandatement : convention, proposition, correspondance (1997-1999).
- Gaz. Installation : convention, correspondance (2000).
- Espaces extérieurs : plans, cahier des clauses techniques et particulières, correspondance (1999-2001).
Logements.
- Gardiennage. Affectation de concierge : correspondance (1994-1995).
- Peuplement : étude pré-opérationnelle de l'association de restauration immobilière (ARIM), factures (1997-1998).
- Maîtrise d'oeuvre sociale (MOS). Analyse des offres : cahier des charges, analyse des propositions, correspondance (1999).
- Relations avec les habitants : consultation, correspondance (1997-2001).
- Dédites : correspondance (1998-2000).
Financement : compte rendu de réunion, décision d'attribution de subvention, plan de financement, correspondance (1999-2002).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires