1808 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1808W/1-1808W/40

Date

1981-2003

Importance matérielle

40

Origine

Service des mairies d'arrondissement

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service des mairies d'arrondissement

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Organisation et fonctionnement, affaires réglementaires, application de la loi PML, gestion du personnel des mairies d'arrondissement, conseils de quartier, délibérations des conseils d'arrondissement (1981-2003).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1808W/31

Cote/Cotes extrêmes

1808W/31

Date

2002-2003

Présentation du contenu

Conseils de quartier. Mise en place : relevé de décision, rapports, plans, notes, comptes rendus de réunion, extrait du Journal Officiel (JO), coupures de presse, règlement intérieur, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français