2702WP/1-11
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de la Mission territoriale Duchère du 11/04/2018.
Présentation du contenu
Archives de M. Bruno Couturier, directeur Mission Duchère.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf la cote 2702WP/8 qui est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Le versement contient des CD-Rom.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptes rendus de réunion, plans, rapports de présentation, déclarations d'intention d'aliéner, documentation, notes, correspondance.