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2750WP - Bâtiments communaux. Travaux

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Cote/Cotes extrêmes

2750WP/1-2750WP34

Date

1991-2015

Importance matérielle

4 ml

Origine

Direction de la Construction, service Conduite d'opération (DCCO)

Modalités d'entrées

Versement du 22/03/2019

Présentation du contenu

Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

Cote/Cotes extrêmes

2750WP/1-2750WP11

Date

2001-2014

Cote/Cotes extrêmes

2750WP/4-2750WP/6

Date

2009-2014

Cote/Cotes extrêmes

2750WP/5-2750WP/6

Date

2010-2014

Avant projet sommaire (APS), avant projet définitif (APD), projet, diagnostic, déclarations préalables.

Cote/Cotes extrêmes

2750WP/5

Date

2010-2014

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières

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