CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Pièces justificatives des dépenses. Salaires des employés
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Jacques Coulaud, receveur des deniers communs. - Salaires des employés inférieurs. - Pièce N° 22, 27, 33, 34 - Prix distribués aux rois de l'arbalète, de l'arc et de la couleuvrine. - Pièce N° 20 - Payement de Claude Cheval, trompette, chargé d'aller à Fourvières " soir et matin sonner avec sa trompecte, à l'heure que l'on doit ouvrir et fermer les portes de la ville, comme il est de coustume. " - Pièce N° 21 - Payement d'une trompette, " achetée de Simond de la Vannelle, faiseur de trompettes, dont s'aidera Claude Cheval, trompette, pour ce que le dict Cheval a rompu sa trompete ct n'a pas de quoy en achapter une autre. " - Pièce N° 29 - Payement du dit Cheval, trompette, et d'Humbert, archer " commis de la crye pour avoir cryé par deux foys le mandement de l'espicerie pourtant deffense de ne charger ni souffistiquer les gingembres et espiceries ; " - Pièce N° 4, 17 - de Gonyn Paulmier, " commis à faire l'esveil de nuyt tous les lundis et les festes des trépassez, en l'honneur et commémoration des dits trépassez. '' - Pièce N° 7 - Rolle et parties de despence pour le jour et feste Saint Thomas appostre, XXI décembre MVc trente, pour la messe du Saint Esperit, céllébré le dimanche avant la dicte feste. " - Pièce N° 6 - Payement fait aux " gardiens et couvent Saint Bonaventure pour la messe journelle, dicte et célébrée par les religieux du dict couvent, en la chapelle du Saint-Esperit du pont du Rosne ; " payement d'Etienne Bourdelin et Jacques Mayod, commis à la garde des clefs de la porte du pont du Rhône.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes