2447 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2447W/1-2447W/188

Date

2003-2011

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2003 (dossiers accordés).

Type de classement : Numérique

Note sur le classement : 2013 et 2016.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2447W/17

Cote/Cotes extrêmes

2447W/17, 2447 W 16 (Ancienne cote)

Date

2003-2009

Présentation du contenu

Permis de construire 2003

41/2003 : 1 quai de la Pêcherie 69001 (2003-2004)

42/2003 : 21 rue F. Buisson 69003, T1 (2003-2009)

43/2003 : 7 bis rue St-Fiacre 69005 (2003-2004)

44/2003 : 7 rue Smith 69002 (2003-2005).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français