Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 615
Versant ou donateur : Circulation - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Transports urbains et transports en commun : taxis et autocars : réglementation, organisation et fonctionnement des professions ; stationnement des véhicules 1882-1978
POLICE MUNICIPALE - 8D
Note sur le classement : Classé en novembre 1995.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 1069WP/9-13 et 1069WP/20-37 ont été éliminés le 07/12/2016 (cf BE 2016/71).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
TAXIS : chauffeurs : examen professionnel : 1977 : correspondance, textes officiels, listes nominatives, dossiers individuels 1976
Langue des unités documentaires
Mots clés matières