Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Versant inconnu
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Recrutement de l'armée : conscription et levées d'hommes, enrôlements volontaires, formations d'armées auxiliaires, de bataillons de volontaires, légions et corps spéciaux : registre, feuillets 1791-1816
AFFAIRES MILITAIRES
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RECRUTEMENT DE L'ARMEE : - Enrôlements volontaires : division du midi : 5ème registre nominatif et sginalétique, répertoire des 5ème et 6ème registres 19 vendémiaire-9 thermidor an 11 (11 octobre 1802-28 juillet 1803)
loi du 19 fructidor an 6 titre I article III
Langue des unités documentaires
Mots clés matières