1588WP/1-1588WP/28
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Affaires générales et économiques
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Finances : garanties d'emprunts, subventions, avances, participation des la Ville à des SEM, commission des finances et de programmation, 1951-1997.
FINANCES
Note sur le classement : TRAITE GLOBALEMENT EN 2000 (à partir des listes existantes)
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
DESCRIPTION PROVISOIRE DIVISION DES FINANCES - AFFAIRES GENERALES ET ECONOMIQUES : participation financière de la Ville de Lyon à CITYNET (1995), subvention aux Eurocités - Programme SARAJEVO (1993), courriers divers Eurocités (1991-1994), protocole d'accord entre les Villes de Lyon et de Craiova (Roumanie) (1992), création du prix Innovalyon et fonctionnement : correspondance, conventions signées entre la Ville de lyon, l'établissement supérieur et l'entreprise (1984-1997), rapports de stage de lauréats du prix innovalyon (1992-1995), demande d'exonération de taxe professionnelle par l'entreprise Vacher (dossier sans suite) (1995), demande d'abattement sur l'imposition du produit des jeux présentées par la Sathel/Casino Lyon vert pour la rénovation de l'hôtel Pullmann/Part Dieu : correspondance (1995-1996)
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires