36WP/1-36WP/7
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00549
Versant ou donateur : Comptabilité-Paie - 4B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : gestion comptable : - recensement des agents municipaux 1975-1976 Codification pour la préparation de la paie 1974-1975 Recouvrement d'indemnités indûment perçues Cotisations sécurité sociale, assurance vieillesse Déclarations annuelles des salaires 1975
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL MUNICIPAL : - Gestion comptable :
- Sociétés mutualistes : versements effectués en 1975 : états mensuels, pièces comptables 1975
- Sécurité sociale : contributions mensuelles versées en 1975 pour les agents affiliés au régime général, les agents titulaires, le personnel enseignant, les artistes, les médecins et les concierges : états des contributions, propositions d'ordonnancement, pièces comptables 1975,1976
Langue des unités documentaires
Mots clés matières