1149 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1149WP/1-1149WP/3

Date

1940-1956

Importance matérielle

3

Origine

Police municipale - 3B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Police municipale - 3B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Police locale.

Hygiène publique, travaux d'assainissement (1940-1953)

Circulation, réglementation (1956)

POLICE - HYGIENE - 2D

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1149WP/3

Cote/Cotes extrêmes

1149WP/3

Date

1956

Présentation du contenu

VOIRIE : circulation : arrêtés préfectoraux pour circulation provisoire (1956)

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières