1149WP/1-1149WP/3
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Police municipale - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Police locale.
Hygiène publique, travaux d'assainissement (1940-1953)
Circulation, réglementation (1956)
POLICE - HYGIENE - 2D
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
VOIRIE : circulation : arrêtés préfectoraux pour circulation provisoire (1956)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières