1884WP/1-1884WP/39
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bureau d'aide sociale. Patrimoine mobilier et immobilier. Résidences pour personnes âgées : dossiers de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Hôpital Sainte-Croix 8 rue R. Radisson. Rénovation : note d'opportunité, arrêté, compte rendu d'activité, tableau d'analyse des surcoûts, statuts de l'association, règlement intérieur, devis, calcul des surfaces, notice de présentation, plans de l'avant-projet sommaire de la 2e tranche (1978-1983).
- Local 28 montée des carmélites. Location : quittance de loyer, décompte des charges locatives, copie du bail, correspondance (1982-1997).
- Local 27 rue Pr Grignard. Acquisition : copie de délibérations, état des recettes et dépenses, relevé de compte personnel, copie de factures, copie de bulletin de salaires, devis, correspondance (1983-1992)
- Local 26 rue Verlet-Hanus. Bail et terrain : bail, avenant, copie de bail, acte notarié, correspondance (1978-1986).
- Immeuble 7-9 rue de la Poulaillerie. Cession de commerce : note, copie d'acte de cession, correspondance (1988).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires