1884 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1884WP/1-1884WP/39

Date

1947-2001

Importance matérielle

39

Origine

Bureau d'aide sociale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Bureau d'aide sociale. Patrimoine mobilier et immobilier. Résidences pour personnes âgées : dossiers de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1884WP/37

Cote/Cotes extrêmes

1884WP/37

Date

1978-1997

Présentation du contenu

- Hôpital Sainte-Croix 8 rue R. Radisson. Rénovation : note d'opportunité, arrêté, compte rendu d'activité, tableau d'analyse des surcoûts, statuts de l'association, règlement intérieur, devis, calcul des surfaces, notice de présentation, plans de l'avant-projet sommaire de la 2e tranche (1978-1983).

- Local 28 montée des carmélites. Location : quittance de loyer, décompte des charges locatives, copie du bail, correspondance (1982-1997).

- Local 27 rue Pr Grignard. Acquisition : copie de délibérations, état des recettes et dépenses, relevé de compte personnel, copie de factures, copie de bulletin de salaires, devis, correspondance (1983-1992)

- Local 26 rue Verlet-Hanus. Bail et terrain : bail, avenant, copie de bail, acte notarié, correspondance (1978-1986).

- Immeuble 7-9 rue de la Poulaillerie. Cession de commerce : note, copie d'acte de cession, correspondance (1988).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français