2954W - Direction de la construction

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Cote/Cotes extrêmes

2954W/1-2954W/85

Date

2004-2017

Importance matérielle

9,3 m.l.

Origine

Versement de la direction de la construction, service marchés.

Modalités d'entrées

Versement du 14/12/2023

Présentation du contenu

1-5 Administration (2011-2016).
6-45 Culture et culte (2004-2016).
46-64 Education (2010-2017).
65-69 Action sociale (2012-2016).
70-78 Sports (2012-0216).
79-85 Autres biens communaux (2004-2016).

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Cote/Cotes extrêmes

2954W/65-2954W/69

Date

2012-2016

Présentation du contenu

EI n°08025

Opération n° 08025532

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Mots clés matières

Dossier de procédure des lots 1 à 13, dossiers des candidats retenus des lots 2 à 3.

Cote/Cotes extrêmes

2954W/66

Date

2014-2015

Présentation du contenu

EI n°08025

Opération n° 08025532

Dossier de procédure des lots 1 à 13 (2014).
Dossier du candidat retenu :
Lot 1, désamiantage, marché n° 148058 attribué à Valgo (2014-2015).
Lot 2, démolition, gros œuvre, étanchéité, marché n° 148059 attribué à Peix (2014-2015).
Lot 3, projection, flocage, marché n° 148060 attribué à Sorécal (2014-2015).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2015 (Communicabilité vérifiée)

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.