1916W/1-1916W/12
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme : reliquat de permis de construire, dossiers de clôture, réunions d'urbanisme d'arrondissements, avis techniques pour des permis de construire.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1993
1/1993 : angles des rues Duguesclin, Chaponnay, Verlet-Hanus et Clos Suiphon 69003 (transfert du PC 699/1991) (1993-1995)
67/1993 : ZAC du Château Lacassagne Lot 7 - Bâtiments 1 et 3 69003 (modificatif du PC 550/1992) (1993)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires