1916 W

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Cote/Cotes extrêmes

1916W/1-1916W/12

Date

1972-2004

Importance matérielle

12

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme : reliquat de permis de construire, dossiers de clôture, réunions d'urbanisme d'arrondissements, avis techniques pour des permis de construire.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1916W/6

Cote/Cotes extrêmes

1916W/6

Date

1993-1995

Présentation du contenu

Permis de construire 1993

1/1993 : angles des rues Duguesclin, Chaponnay, Verlet-Hanus et Clos Suiphon 69003 (transfert du PC 699/1991) (1993-1995)

67/1993 : ZAC du Château Lacassagne Lot 7 - Bâtiments 1 et 3 69003 (modificatif du PC 550/1992) (1993)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français