2889W/1-2889W/50
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-46 : "Fichier sanitaire", enquêtes préventives et systématiques.
47-48 : Contrôles spécifiques.
49-50 : Organisation du service
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée) sauf les articles 2889W/46 et 2889W/49 communicables immédiatement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Demandes d'avis des commerçants, lettres de réclamations, de signalement, de plaintes, procès-verbal d'infraction, rapport d'inspection ou d'enquête, demande de mise en conformité, mise en demeure, arrêtés, plans, photographies, fiches, correspondance.
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Classement par arrondissement
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de données DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Résidence pour personnes âgées Les Granges, 32 boulevard des Castors.
Alimentation générale 52 boulevard des Castors.
Fruits et légumes, 70 rue de Champvert.
Via Apia, 1 place du Change.
Le Restaurant de Setha, 2 place du Change.
L'Asphodèle, 4 place du Change.
La table d'Angèle, 5 place du Change.
Clos Saint-Pierre, 5 place du Change place.
B. et B. Saveurs, 5 place du Change.
Pizzeria 5 place du Change.
snack Bar 63 montée du Chemin Neuf.
Poissonnerie 5 rue des Chevaucheurs.
Restaurant 50-56 rue des Chevaucheurs.
En cas gourmand, 174 montée de Choulans.
sandwicherie 174 montée de Choulans.
Pourquoi pas, 2 rue du Commandant Charcot.
La Croix Blanche, 26 rue du Commandant Charcot.
A la Ferme, 100 rue du Commandant Charcot.
Super B, 128 rue Commandant Charcot.
Le Coquemar, 23-25 rue Decourtray.
Genty service 1 avenue du Doyenné.
Alimentation générale 3 avenue du Doyenné.
Casino, 3 avenue du Doyenné.
Don Quichotte, 5 avenue du Doyenné.
spécialités espagnoles, 5 avenue du Doyenné.
Boulangerie 6 rue du Doyenné.
Bar 9 rue du Doyenné.
Express, 11 avenue du Doyenné.
Boulangerie-pâtisserie, 11 rue du Doyenné.
Le Paladin, 15 rue du Doyenné.
Restaurant grec, 18 rue du Doyenné.
Orchidéco, 19 rue du Doyenné.
boucherie 20 rue du Doyenné.
Shéhérazade, 21 rue du Doyenné.
Longan, 21 rue du Doyenné.
Copacabana, 23 rue du Doyenné.
Le Bamboula, 28 rue du Doyenné.
Maison Thaï, 28 rue du Doyenné.
Le Mélange thaïlandais, 28 rue du Doyenné.
saladerie 34 rue du Doyenné.
Au Coin gourmand, 40 rue du Doyenné.
Marco Polo, 46 rue du Doyenné.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.