321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE OCTAVIO MEY, 5ème arrondissement: - amélioration du quartier de l'Ouest : ouverture d'une rue dans le quartier Saint Paul tendant du pont la Feuillée à la montée des Carmes Déchaussées, élargissement de la rue Gerson, ouverture du prolongement de la dite rue, élargissement de la dite rue à l'angle de la place Saint Paul : alignement de rue : acquisitions de maisons, acquisition d'immeubles, enquête administrative, expropriation, offres administratives, indemnisation, déclarations de servitudes, résiliation de baux, échange de terrains, réparation d'un mur mitoyen, cession de droits de mitoyenneté, vente de délaissés de terrains : rapports, actes de vente, état de propriétaires, correspondance, délibérations, affiches publiques, arrêté préfectoral, plans, traités, procès verbal de mensuration, procès verbaux de mensuration, adjudication 1859-1880
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières