CC - Impôts et comptabilité

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Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

CC/1522

Cote/Cotes extrêmes

CC/1522

Date

1596-1599

Présentation du contenu

Comptabilité communale (1596 - 1599). Compte des rentes assignées sur les équivalents de Lyonnais, Mende, Le Puy, Forez, Beaujolais et Vivarais.

Comptabilité. - Compte des rentes assignées sur les équivalents de Lyonnais, Mende, Le Puy, Forez, Beaujolais et Vivarais. Recettes : - Versements de Mes Ambroise Thomas, receveur des tailles et équivalents du Lyonnais ; - Laurent Mesnier et Jean Boucaret, fermiers de l'équivalent de Mende ; - Nicolas de Villeneuve et Antoine Milly, fermiers de l'équivalent du Puy ; - Pierre Mutin, Jérôme Carrier, François Tantillon et Jean Pic, receveurs des tailles et équivalents du Forez ; - Jean et Gabriel du Sauzey, receveurs des tailles du Beaujolais ; - André Flond et Guillaume de Bazalgiette, fermiers de l'équivalent du Vivarais (folios 1 à 8). - Dépenses ; - paiements aux rentiers : - Pierre Scarron, Hugues de Genevois seigneur du Buisson, Jean de Rusinan, Jacques Reynier, les héritiers de Guillaume Faure, Guillaume Lefebvre, Antoine Camus baron de Riverie, Clémence de Senneton, Vincent Richard, Christophe de la Gontière, les héritiers de Hugues Chevrier, Guyot de Masso, François Avant, les héritiers de François Rochefort, François Plattet baron de Vaux, Claude de Valenton, Jean de Tournes, les héritiers de François Savignain, les héritiers de Claude Greffet, Françoise Denis veuve de Denis Darcy, François Regnault sieur de Champagnieu, Guillaume Berault, Mathieu Vauzelles les héritiers d'Antoine Regnault, Alexandre Charles, les héritiers de Jean Decoust, Pierre Godin, Jean Simon, les héritiers d'Etienne Blain, Pierre de Baillon sieur de Saillans, Pierre Bernico, Claude Mongnat, les héritiers de Laurens Odey, Jean Perret, Andrée Ferrier femme de Pierre Carré, Claudine Martin, Claude Doublet, Vincent Pinoy, Philiberte de Bourdon mère et tutrice des enfants de Jean Bonvoisin, Jacques de Bais, Nicolas Garbot, Jacques Grégoire, Claude Mutin, les héritiers de Jean Radidy, Jean de Masso, la ville de Lyon ayant droit de Jean Charazieu, Jean Charazieu, Pierre Fisault, Guillaume Virien, Antoine Larcher, Philippe-Emmanuel Faure, Claude Bullion, Jacques et François de Grimo, Philippe Gallant, Ysaye de Chaverie, Claude de Raverie, Nicolas et Pierre Garbot, les héritiers de Claude Camus seigneur de la Roche, Claude Perrin, Claude Gaspard, Benoît de Communet, la ville de Lyon ayant droit de Pierre Girard, Guillaume et François Gelas, la ville au lieu de Jean Ravot, les héritiers de Pierre et Simon Frère, les héritiers de Claude Baronnat, les héritiers de Félix Regnier, François de Grimo, Jean et François Morel, André Laurens, Jeanne de Guymes veuve de Claude Paulat, Marguerite de Brippi, Léonard Privas, Justinien et César Pance, Léonard Morel, Jean Biasdux, Jean Vallioud, l'hôpital du pont du Rhône (folios 9 à 49). - Jérémie et Claude Ponthus, Benoît Voisin, Jean Palleron, Antoine Parie, Antoine Clément, Jacques Daveyne, Pierre Berthier, Monde Millet, les héritiers de Pierre Blache, les héritiers de Balthazar Jolly sieur de Glarens, Claude et Jéremie Ponthus, Jacques Teste, les héritiers de Pierre Sève, Jacques Daveyne, Claude Gappaillon, les héritiers de Jean Frelon, les héritiers de Jacques Rogier, Nicolas Garbot, les héritiers de Louis Prost, François Mosnier, Antoine Regnault, François Frère, Laurent Choslier, l'aumône générale, les héritiers de Pierre Michault, Philiberte du Bourdon, Jean Compère, François de la Chapelle, les héritiers de Philibert Cornillon, François Croppet, les héritiers d'Antoine Barmond, Nicolas Henry seigneur de Crémieu, Lucrèce de la Bresse, Claude de la Bessée, les héritiers d'Isabeau de la Bessée, François Guérin, Claude de Paulat, René Postellier, Nicolas Durant, Claude Malezieu, les héritiers de Jacquette Laurencin, François de Rochefort, Jean Millieu, Jacques Bouchin dit Belican , Christophle Boitier, les héritiers de Nicolas Dupré, Catherine Laurencin, Marie Henry veuve d'Ange de Gabiano, Guillaume Samon, les héritiers de Pierre Godin, Gaspard Millet, Benoît Vallentin, Anne de Tourvéon veuve de Jean de Chaponay, les héritiers de Claude Mayou dit Favet, Richard de Sarracin, les héritiers de Jean Peret, Marguerite Lorideau, Joseph Mareschal, Claude Ballandin, Antoine Guillien de Sala, les héritiers d'Antoine Regnault, Marcyane Bernard, les héritiers de François Coullaud, Marie Véret veuve de Claude de Tourvéon, Michel de la Doy, Antoine Cassia, Guillaume Scaron, les héritiers d'Etienne Bertha, Edouard Bussillet, Madeleine de Champier veuve de Jean Legourd, Léonarde Vincent dite a la Gourde ", Pierre Vaillant, Drivonne Roville, les héritiers de Pierre Bullioud, Jean Martinière, Claude Obert, les héritiers de Jean Guillemin, les héritiers de Thomas Deschamps, les héritiers de Benoît Marco, les héritiers de Jean de Goutes, Jean Rousset dit Cordier, les héritiers de Jean Miraillet, Pierre Vallentin, Louise Grollier, Antoine Larcher, les héritiers de Sabine Brocquin, François Platet baron de Vaux, Jean Sève, Jeanne ; Guillot veuve de Jean Leclerc, Claudine Glaton, Henri de Glaton, Jean Barian, Claude de La Tour, Alexandre d'Albene, Jean Ridady-Viollier, Ysabeau Dumoulin, Antoine Duperet, Yves de Luc (folios 50 à 93). - Alexandre et Charles de Cappony, les héritiers de Thomas Renuchiny, les héritiers de Claude Vincent seigneur de Chavalles, les héritiers de François Bonvoisin, Jérôme Fréravanty, Antoine Larcher, le couvent Notre-Dame de Confort, les Jacobins, le collège de la Trinité, Guyot Cappony, Alexandre de Chaponay, François Coulaud, Balthazar de Gadaigne, Guillaume de Gadaigne sieur de Bothéon, Roland Henri, Guillaume et Thomas de Gadaigne, dlle de Calvacanty, Antoine Albertas, Guido et Antoine de Pecory, Pierre de Chaponay, Jérôme de Gadaigne, Jean-Baptiste Dadrachelle, les héritiers de Benoît Marco, les héritiers de Jean-Baptiste Regnault, Simon Mabire, François Bonard, Benoît Voisin, les héritiers de Jacques Lepage, Laurent Haudry, Jean Maze, les héritiers de Jean Henry, Benoît Planson, Pierre Cléry, Roland Henry, Jean Pelletier, Jean Rosset, les héritiers de François de Coulleur, Simon Court, les héritiers de Guillaume Roville, les héritiers Henry Austrain, les héritiers Thomas Faure, Henry Bonnet, Bastien Thevenard, Bastien Arpin, Huguette Tessier, Mathieu Comprain, Jean Pelletier, Etienne Passart, les héritiers Benoît Perin, Pierre Bernico, les héritiers de Charles Vion, Jérôme Yvernogeau dit Tholouze, Simon Girault, Georges Furcheron, Louis de Madières, André de Bourdon, Isabeau Maieur, Pierre Mulleau dit de Molins, les héritiers Pons Murard, les héritiers Pierre et Jacques Tassard, Jean Garron, Philibert Dodat, François Allissan, Benoît de Communet, François et Jean Moret, Jeanne et Catherine Bournicard, Jacques Jacquet, les héritiers Pierre de St-Paul, Jean Cotereau, André Bayard, Jeanne Blanchet, Robert Thévenet, les héritiers Guillaume Barron, les héritiers Robert et François Dupré, les héritiers de Guillaume Perin, les héritiers d'Antoine Pauty, Pierre Bonyn, Pierre Cleardy, les héritiers de Louis Prost, Pierre Vaillant, Laurens de Bourg, Claude Saulnier, Antoine des Echets, Claude Barbe, Girard de Sargues, Philibert Dodat, André Bianier, Claude Meric, Blanche Grolier, les héritiers de Claude Archambault, Humbert Louis, les héritiers de Pierre Valentin, Gabriel Berthault, Pierre de Baillon sieur de Saillans, les héritiers de Vincent Cruzilly, Claudine Martin, Jeanne de Guynes, Mathieu de Vauzelles, Laurent Chollier, etc. (folios 94 à 188). - Taxation à Antoine Larchier. - Frais de voyages et de procédures payés à Jacques Tricaud. - Frais divers d'huissiers et de sergents payés à Anne Boubon et Jacques Bigaud, huissiers ; Jean Poncet, clerc ; Léonard Charasson, sergent royal ; Pierre Baraillon, Mathieu Le Moyne et Martin, huissiers. - Deniers rendus et non reçus. - Dépense commune : - épices de la Chambre des comptes ; - frais de voyage, - séjour à Paris du receveur ; - frais de reddition du présent compte (folios 189 à 204).

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48