2783W - Mandature 2014-2020. Cabinet de Mme Dounia Besson

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Cote/Cotes extrêmes

2783W/1-3

Date

2014-2020

Importance matérielle

0,2 ml

Origine

Versement du cabinet de Mme Dounia Besson, adjointe déléguée à l'économie sociale et solidaire

Modalités d'entrées

Versement du 12/03/2020

Présentation du contenu

Adjointe déléguée à l'économie sociale et solidaire.

Conditions d'accès

Fonds non communicable. L'article 1 sera communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée). Les articles 2 et 3 sont non communicables en raison de leur grand format.

Suivi du courrier.

Cote/Cotes extrêmes

2783W/1

Date

2014-2020

Présentation du contenu

Chronos.

Conditions d'accès

Dossier communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.