Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00625
Versant ou donateur : Congés maladie - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : rémunération du personnel titulaire et non titulaire (1962-1975) ; congés maladie, statistiques (1965-1975) ; prestations familiales, attribution, réglementation, transfert à la caisse d'allocations familiales de Lyon (1948-1978) ; bureau d'hygiène, rémunération du directeur (1964-1974)
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL : prestations familiales :
- Allocations pré-natales, de maternité, post-natales et pour frais de garde des enfants de moins de trois ans : attribution et documentation : textes officiels, correspondance (1951-1976)
- Allocation aux mineurs et adultes handicapés, allocation d'éducation spéciale : attribution, documentation : textes officiels, correspondance (1964-1977)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes