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2914W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2012

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Cote/Cotes extrêmes

2914W/1-2914W73

Date

2012-2022

Importance matérielle

9,8 ml

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 27/01/2023

Présentation du contenu

1-69 : Dossiers accordés.
70-73 : Suivi juridique.

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf, pour raison de sécurité publique, les articles 2914W/38 (dossier 2012/203), 2914W/41 (dossier 2012/233), 2914W/42, 2914W/58 (dossier 2012/376) et pour protection de la vie privée, les articles 2914W70 à 2914W/73 communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la clôture des dossiers.

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de PC, des dossiers de transferts (dossiers "T"), des modificatifs (dossiers "M") et des permis de démolir (PD)

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme, permis de construire

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2914W/1-69

Date

2012-2022

Permis de construire : dossiers 330 à 338.

Cote/Cotes extrêmes

2914W/54

Date

2012-2020

Présentation du contenu

2012/330 : 11 rue Neuve de Monplaisir (2012-2013).
2012/331 : Lyon parc auto, installation d'un ascenseur place Louis Pradel (2012-2014).
2012/332 : 46-48 rue Pierre Sémard, M1 (2012-2014).
2012/333 : 171 route de Vienne, T1 (2012-2020).
2012/334 : Hôpital Edouard Herriot, pavillon P, 5 place d'Arsonval (2012-2014).
2012/335 : 15 rue Bouteille (2012-2013).
2012/337 : 12 rue Mgr Lavarenne (2012-2013).
2012/338 : 1 rue de la Barre (2012-2013).