1464W/1-1464W/127
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de 1994
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Plan de classement :
- 1-124 : Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes licences" ou "licences de plein exercice".
- 125-127 : Dossiers de contrôle des licences II et III.
Mode de classement
Pour chaque catégorie de licence, les dossiers sont classés dans l'ordre alphabétique des noms de rue puis, pour chaque voie, dans l'ordre des numéros de rue.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.
Autre instrument de recherche
2819 W
Informations sur le traitement
Traité en 2020-2021. Le choix a été fait de conserver les dossiers et d'éliminer les registres (cf BE de 2021).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Alphabétique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- 8 cours Richard Vitton (1896-1968).
- 15 cours Richard Vitton (1925-1980).
- 29 cours Richard Vitton (1957-1980).
- 49 cours Richard Vitton (1904-1976).
- 51 cours Richard Vitton (1900-1978).
- 55 cours Richard Vitton (1903-1966).
- 60 cours Richard Vitton (1900-1964).
- 64 cours Richard Vitton (1956-1983).
- 100 cours Richard Vitton (1909-1980).
- Boulevard Vivier-Merle, buffet de la gare de la Part-Dieu (translation : provient du 13 place Jules Ferry) (1909-1983).
- 64 boulevard Vivier-Merle (1897-1986).
- 65 boulevard Vivier-Merle (translation : provient du 44 rue Chaponnay) (1934-1956).
- 70 boulevard Vivier-Merle (1905-1979).
- 72 boulevard Vivier-Merle (1930-1980).
- 80 boulevard Vivier-Merle (1942-1988).
- 1 place Antoine Vollon (1907-1956).
- 3 rue Voltaire (1898).
- 10 rue Voltaire (1920-1965).
- 14 rue Voltaire (1901-1905).
- 19 rue Voltaire (1930-1978).
- 31 rue Voltaire (translation : provient du 235 rue de Créqui) (1899-1980).
- 46 rue Voltaire (translation : provient du 261 avenue de Saxe) (1900-1965).
- 50 rue Voltaire (translation : provient du 25 rue Maurice Flandin) (1896-1973).
- 57 rue Voltaire (translation : provient du 5 rue Clos Suiphon) (1893-1982).
- 59 rue Voltaire (translation : provient du 61 rue Voltaire) (1904-1908).
- 61 rue Voltaire (translations : provient du 241 rue Duguesclin ; provient du 25 rue Voltaire) (1903-1986).
Mode de classement
Alphabétique
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1988 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières