2369 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2369WP/1-2369WP/22

Date

1994-2010

Importance matérielle

22

Origine

Mairie du 9ème arrondissement

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Mairie du 9ème arrondissement

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Recensement, élections.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2369WP/11

Cote/Cotes extrêmes

2369WP/11

Date

2004-2005

Présentation du contenu

Elections. Commission administrative : tableaux, registres.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français