
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Immeubles menaçants ruine
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Immeubles menaçant ruines : contentieux concernant l'effrondement du cours d'Herbouville, et construction d'un ouvrage d'art sur l'emplacement 1811-1987.
PREVENTION SECURITE
Attention article 000
Date d’arrivée approximative : 1991
Note sur le classement : Classé en février 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COURS D'HERBOUVILLE : - Recherche documentaire sur les immeubles du Cours d'Herbouville avant 1900 : . immeuble n°14 : correspondance, ampliations d'arrêtés préfectoraux, rapports, extrait du plan cadastral, plans, coupes, copies de reçus, copies de documents des Archives Départementales du Rhône 1811-1892 - Recherche documentaire sur les immeubles du Cours d'Herbouville après 1900 : . affaire Mademoiselle E. DUFOUR : plan 1934 . immeuble n°14 : correspondance, plan 1954, 1962 . immeubles n°15, 16 et 17 : correspondance, plan 1953, 1956 . immeuble n°16 : dossier IMR Immeuble Menaçant Ruine : correspondance 1971-1972
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes