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1437 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1437WP/1-1437WP/114

Date

1981-1989

Importance matérielle

38

Origine

Comité des oeuvres sociales

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Comité des oeuvres sociales

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Fonctionnement.

PERSONNEL

Note sur le classement : La majeure partie de ce versement a été éliminée en 2008 (cf BE 2007/76). Restent les articles 1 à 24, 26 à 33 et 35 à 37.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

5 Personnel communal, 509 Avantages sociaux

1437WP/20

Cote/Cotes extrêmes

1437WP/20

Date

1981-1989

Présentation du contenu

Dossiers individuels (Ver à Zan).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français