173WP/1-173WP/21
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00533
Versant ou donateur : Comptabilité-Paie - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : gestion comptable : - délibérations 1973-1975 - traitement 1964-1974, indemnités 1964-1969, accidents du travail 1959-1971 - grèves 1973-1974 - harmonie municipale : cessations de fonction 1975
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL MUNICIPAL : - Gestion comptable :
- assurance-vieillesse : préparation des versements à la C.N.R.A.C.L., documentation afférente : états nominatifs, états des comptes, pièces comptables, circulaires 1970-1974, 1965, 1969, 1975
- assurance-vieillesse des agents non titulaires : versements à l'I.G.R.A.N.T.E. : états nominatifs, états des comptes 1964-1967
- assurance-vieillesse des agents non titulaires : versements à l'I.G.R.A.N.T.E. (1965-1967) et à l'I.R.C.A.N.T.E.C. (1972), documentation afférente : états nominatifs, états des comptes, correspondance, formulaires administratifs 1965-1975
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes