1778W/1-1778W/99
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Habitat : fonctionnement du service, gestion de la demande de logement, suivi du parc privé, gestion du parc social, politique de la ville (volet habitat du contrat de ville), politique de l'habitat, documentation.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Fonctionnement.
- Comité technique paritaire. Réunions : comptes rendus, notes, rapports, correspondance (1993-1995).
- Missions du service Habitat. Définition et orientations : notes, comptes rendus de réunions, correspondance (1993-1995).
- Logement social et logements d'urgence. Propositions d'actions : rapports, tableaux de bord des opérations, statistiques, notes, comptes rendus de réunions, correspondance (1990-1995).
- Services Coordination urbaine et Habitat. "Dossiers et procédures en cours". Suivi : fiches de présentation (1995).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires