1763WP/1-1763WP/143
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction Générale des Services
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers de M. Ruiz, directeur général des services adjoint : dossiers thématiques.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comité des oeuvres sociales (1991-1995) ; Tableau d'avancement (1991-1995) ; Cadre d'emploi des filières de la fonction publique territoriale (1992-1993) ; Comités techniques paritaires (1985) ; Lois de la fonction publique territoriale (1983-1987) ; Recrutement d'agents contractuels (1984-1989) ; Mesures statuaires (1996) ; Répertoire des carrières territoriales (1995) ; Logement de fonction (1994-1995).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 1
Langue des unités documentaires