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2287 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2287WP/1-2287WP/23

Date

1992-2003

Importance matérielle

23

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Commerce sédentaire. Occupation temporaire du domaine public. Gestion des terrasses, étalages, chevalets, porte-menus : dossiers individuels (échantillon : dossiers clos en 2003).

Type de classement : Arrondissement

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

8 Finances communales, 801 Action économique

2287WP/15

Cote/Cotes extrêmes

2287WP/15

Date

1992-2003

Présentation du contenu

Occupation temporaire du domaine public. Gestion des terrasses, étalages, chevalets, porte-menu du 5e arrondissement, 57-58-85 quai Pierre Scize (1994-2003), 2 rue O. Mey (2001-2003), 2 montée de Loyasse (1992-2003), 44 rue St-Jean (2002-2003), 63-87 av. du Point du Jour (1994-2003), 47 rue de Trion (1998-2003), 21 quai de Bondy (1999-2003), 9 rue des Trois-Maries (1998-2003), 4 pl. St-Paul (1998-2003), 21 rue St-Jean (1993-2003) : rapport, plan, photographie, arrêtés et autorisations, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français