1697 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1697WP/1-1697WP/42

Date

1995-2001

Importance matérielle

42

Origine

Cabinet de l'adjoint délégué au Droits des citoyens

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Cabinet de l'adjoint délégué au Droits des citoyens

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers de M. Jean-Marie Chanon, Adjoint au Maire : dossiers thématiques, Commission extra-municipale du Respect des Droits, correspondance.

Crm "archivage de fin de mandat" 1995-2001 pour l'ensemble du Cabinet du Maire et des secrétariats d'élus

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1697WP/22

Cote/Cotes extrêmes

1697WP/22

Date

1998

Présentation du contenu

Journée de la tolérance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 6

Langue des unités documentaires

Français