Versement du 05/05/2023

Halle Stéphane Diagana : EI n° 09328.

Opération n° 09328001

L'intégralité du versement est communicable à l'exception des documents pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes (délai porté à 50 ans).

Sigles et acronymes : 

AMO : assistance à la maîtrise d'ouvrage

APS : avant-projet sommaire

APD : avant-projet définitif

CCSA : commission communale de sécurité et d'accessibilité

CCTP : cahier des clauses techniques particulières

COT : convention d'occupation temporaire

CPP : certificats pour paiements

CSPS : coordination de sécurité prévention santé

CT : contrôle technique

DCE : dossier consultation des entreprises

DICT : déclaration d'intention de commencement de travaux

DIUO : dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage

DET : direction exécution travaux

DGD : décompte général définitif

DPGF : décomposition prix global et forfaitaire

DRT : demande de réalisation de travaux

EPAD : étude préalable d'aide à la décision

GPA : garantie de parfait achèvement

MOE : maîtrise d'œuvre

OPR : opérations préalables de réception

PGC: plan général de coordination

PGCSPS : plan général de coordination de sécurité prévention santé

RAO : rapport d'analyses des offres

RVRAT : rapport de vérification réglementaire après travaux

SPS : sécurité prévention santé