1901 W

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Cote/Cotes extrêmes

1901W/1-1901W/248

Date

1987-2005

Importance matérielle

248

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1901W/16

Cote/Cotes extrêmes

1901W/16

Date

1996

Présentation du contenu

Consultations préalables 1996

50/1996 : Lycée Ampère, 29 rue de la Bourse 69002

51/1996 : boulevard Michelet, avenue Mermoz 69008

52/1996 : 16 rue Crillon, 78-82 rue Duguesclin 69006

53/1996 : 19-20 quai Victor Augagneur 69003

54/1996 : 37 rue Saint Gervais, impasse Saint Gervais 69008

55/1996 : 177 avenue Berthelot 69007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français