1901W/1-1901W/248
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Consultations préalables 1996
50/1996 : Lycée Ampère, 29 rue de la Bourse 69002
51/1996 : boulevard Michelet, avenue Mermoz 69008
52/1996 : 16 rue Crillon, 78-82 rue Duguesclin 69006
53/1996 : 19-20 quai Victor Augagneur 69003
54/1996 : 37 rue Saint Gervais, impasse Saint Gervais 69008
55/1996 : 177 avenue Berthelot 69007
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires