CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1597 - 1598) Pièces justificatives des comptes d'Antoine Larchier
Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes d'Antoine Larchier. - Etat des frais faits le 21 décembre 1597, jour de la Saint-Thomas, pour l'élection d'un prévôt des marchands et de deux échevins, mandement et quittance (p. 1). - Paiement à François Fournel, " procureur de la dite ville et communauté ", pour avoir prononcé l'oraison doctorale le jour de la Saint-Thomas (p. 2). - Gages des réveille-matin, Claude François et Jacques Arnaud, et suppléments de gages " en considération de la modicité d'iceulx " (p. 3 à 5). - Honoraires de Pierre Labruyère, notaire royal, commis au renouvellement du terrier et de la directe et censive noble de la ville (p. 6 à 9). - Mandement pour noble Roland Henry, seigneur de Jarniost, en raison d'une rente à lui due à cause de l'acquisition faite par la ville d'une grange sise près le collège de la Trinité, et quittance (p. 10). - Paiement à Mathieu Martin, dit Adam, " maistre painctre ", de quinze écus sol, à quoi se montent les fusées et artifices pour le feu de joie de la Saint-Jean (p. 11). - Paiement à Jean Bourgoin, maître pâtissier, pour dépenses de bouche du Consulat pendant ses séances (p. 12). - Paiement à Mathieu Oullier, mandeur, pour fournitures de vin (p. 13) - Paiement au même pour l'indemniser de l'occupation qui a été faite d'une tour sur le Rhône dont la jouissance lui avait été accordée sa vie durant (p. 14). - Fourniture d'une robe " escarlatte violette " ; à François Fournel, procureur de la ville (p. 15). - Supplément de gages accordés à François Fournel, procureur de la ville, et à Antoine Larchier, receveur des deniers communs, en 1599(p. 16). - Fourniture d'une robe en drap violet à Denis Estain, mandeur (p. 17). - Paiement à Jean Baril, dit Jargot, de " la somme de cent cinq escus sols trente sols tournois, à quoy se montent les frais du disner fait le jour et feste Saint-Thomas ", en 1597 (p. 18). - Paiement de sept écus un tiers à Flory Prayes, Pierre Perret et Dominique Dufournel, sergents royaux des tailles au bailliage de Lyonnais, pour peines et vacations (p. 19). - Paiement de six écus sol pour vacations à Toussaint Putet, sergent royal et crieur public (p. 20). - Prélèvements pour le roi sur le produit de la rève ; quittances de Gaspard Allard, receveur du domaine du Roi à Lyon (p. 21 à 24). - Paiement des gages des commis à la rève et traite foraine : état, mandement et quitances des commis : Antoine Rodillias, Pierre Garnyer, François Sonda, Mathieu Oullier ; menus frais (p. 25 à 42). - Paiement à Jean Pillehotte, imprimeur et libraire à Lyon, de la somme de dix écus pour impressions et pour les acquits de la rève et traite foraine (p. 43).
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes